2021-03-29

L’innovation sans brevet, c’est comme pêcher sans filet.

La PI sans jargon par Todd Bailey, Scale AI (temps de lecture : 4 minutes) - 1 avril 2021

Dans le monde numérique d’aujourd’hui, il est plus facile que jamais de générer de la valeur. Et il est tout aussi facile de copier et de voler.

Mais vous pouvez réduire les risques en protégeant votre PI (propriété intellectuelle). Bien que l’on trouve partout de l’information au sujet de la PI, Scale AI veut vous aider à transformer cette information en action. Dans ce billet de blogue, nous allons décortiquer les concepts de PI, déboulonner les mythes entourant la PI et, en cours de route, vous présentez quelques termes importants [entre crochets] pour vous aider à apprendre la langue de la PI. Allons-y.

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L’innovation sans brevet, c’est comme pêcher sans filet.

Assis dans son petit bureau du deuxième étage situé à côté d’un salon de massage shiatsu au centre-ville de Toronto, Michael pesaient les coûts d’un brevet pour sa nouvelle idée. 

Sa startup ne roulait pas sur l’or, mais, d’un autre côté, il craignait que sa méthode pour personnaliser le XML dans les documents ne soit copiée par des concurrents.  Ce n’était pas une décision facile à prendre, mais il savait que c’était important. Il a donc trouvé l’argent pour déposer son brevet.

Peu de temps après, les craintes de Michael Vulpe se sont concrétisées.  Il était presque certain que son invention avait été copiée dans une importante suite de traitement de texte.  Sa petite startup, i4i, s’est trouvée devant l’impensable : s’attaquer à la plus grande entreprise de logiciels au monde.  

Mais, armée de son brevet, i4i était prête pour le combat de David contre Goliath qui l’attendait.  Elle savait que les brevets peuvent aider à équilibrer les règles du jeu. 

Au bout du compte, le tribunal a accordé à i4i un jugement de plusieurs centaines de millions de dollars contre l’autre entreprise. 

Plus tard, Michael a dit : « L’innovation sans brevet, c’est comme pêcher sans filet : c’est très bien pour les phoques, mais moins pour les pêcheurs. » 

Pêchez-vous seulement pour aider les phoques?

Innover sans protéger son innovation, c’est vraiment comme faire un don à la concurrence.  Un ami avocat en PI a l’habitude de dire : « Gardez la charité pour ceux qui en ont besoin. »

Mais comment passer de l’idée au brevet?

Déposer une demande de brevet.

Le processus de brevet commence officiellement avec le dépôt d’un document [demande de brevet] auprès du Bureau des brevets, qui décrit votre invention en détail, avec des schémas.  Le Bureau des brevets désigne un expert en brevets et technologies [examinateur de brevets] afin de vérifier que l’invention mérite d’être brevetée [brevetable].

Cependant, vous devez être conscient que votre demande de brevet sera par la suite publiée [publication du brevet].  Ce qui veut dire que vous ne pouvez pas breveter quelque chose et le garder secret.  Vous devez choisir.

L’étendue de la protection.

Un brevet est nécessaire dans chaque pays où vous voulez de la protection.  Un brevet dans un pays ne sera pas efficace contre d’autres dans un autre pays.  Les brevets durent jusqu’à 20 ans, après quoi tout le monde est libre d’utiliser l’invention.  L’invention ne peut être brevetée à nouveau après l’expiration du brevet.

Mythe: On peut obtenir un brevet international pour protéger notre invention.

Fait: Il n’existe pas de brevet international. Par contre, il existe un processus centralisé optionnel permettant de déposer un brevet dans plusieurs pays [demande PCT].  Par la suite, une demande dans chaque pays désiré est tout de même nécessaire.

Le moment opportun.

La procrastination et les brevets ne font pas bon ménage.  La protection conférée par un brevet doit être obtenue avant de publiciser ou de commercialiser l’invention.

Dans certaines circonstances, une protection limitée peut être possible si vous avez récemment publicisé ou commercialisé votre invention. Mais vous devez absolument discuter avec un professionnel des brevets sans tarder, parce que le temps presse.

Passez souvent en revue votre R et D, pour identifier rapidement de nouveaux candidats au brevet.

Avocats et agents en brevets.

Mythe: Les avocats en PI nous disent de déposer des brevets uniquement pour qu’ils puissent faire de l’argent.

Fait: Les vendeurs de cadenas, d’assurances et de cybersécurité font aussi de l’argent, mais ça ne devrait pas empêcher des professionnels bien informés de prendre des décisions d’affaires prudentes.

Oui, un inventeur peut déposer un brevet sans l’aide d’un avocat ou d’un agent en brevets – mais je ne le recommande pas.  La valeur du brevet se trouve dans les mots choisis pour décrire l’invention et faire valoir ses droits sur elle, et cela exige une formation et des compétences en droit poussées.   Nous aborderons bientôt la façon d’embaucher des professionnels en PI, mais pour l’instant, rappelez-vous simplement qu’ils sont utiles et nécessaires.

Conclusion.

Une multitude d’études démontrent que les entreprises ayant des technologies brevetées sont plus prospères.  Tout comme le fait de pêcher avec un filet, les brevets ne garantissent pas de prendre des poissons, mais ils augmentent certainement vos chances.

Dans la partie III de notre survol des brevets, nous démystifierons la façon mystérieuse dont un brevet protège légalement une invention.

Points à retenir.

  • Les demandes de brevet doivent être déposées avant de publiciser ou de commercialiser votre invention.
  • Passez souvent en revue votre R et D afin d’identifer sans tarder de nouvelles possibilités de brevets.
  • Communiquez avec un avocat ou un agent en brevets pour avoir de l’aide.
  • « L’innovation sans brevet, c’est comme pêcher sans filet. » Le filet et le brevet sont là pour améliorer vos chances.

Todd est VP propriété intellectuelle de Scale AI, et est avocat, agent de brevets et stratège de la PI. Depuis 25 ans, il aide les startups, les PME et les multinationales à protéger et à commercialiser leur PI.

Veuillez prendre note que les concepts abordés ici ont été simplifiés afin d’en faciliter la compréhension. Nous vous invitons à consulter un avocat ou un agent de propriété intellectuelle qualifié afin de discuter de vos besoins uniques en matière de PI. La protection de votre PI ne doit pas être un projet fait sans accompagnement.

Scale AI est la supergrappe d’IA du Canada. Elle investit dans des projets de chaîne d’approvisionnement, d’accélération et de développement de talent axés sur l’IA dans l’ensemble du Canada. Pour voir comment Scale AI pourrait vous aider à faire croître votre entreprise, visitez le https://www.scaleai.ca/fr/.

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